Si vous ne le recevez pas par mail, le procès-verbal officiel de chaque réunion de conseil municipal est affiché durant plusieurs jours sur le panneau, nous vous invitons à le consulter.

Vous trouverez ci-dessous un condensé des décisions prises durant l’année 2023.

Conseil du 26 janvier 2023

  • Enfouissement des réseaux d’électricité, éclairage public, génie civil de télécommunications rue des Vignes et chemin de la Fontaine,
  • Demande de subvention départementale pour cheminement piétonnier rue des Vignes.

Conseil du 23 mars 2023

  • Approbation du compte de gestion 2022 (budget communal),
  • Approbation du compte de gestion 2022 (budget photovoltaïque),
  • Approbation du compte administratif 2022 (budget communal),
  • Approbation du compte administratif 2022 (budget photovoltaïque),
  • Affectation des résultats 2022 pour les 2 budgets,
  • Vote des taxes directes locales 2023,
  • Vote des budgets 2023 (communal et photovoltaïque),
  • Autorisation mouvements de crédits pour les 2 budgets,
  • Devis four salle des fêtes.

Conseil du 25 mai 2023

  • Acquisition parcelle de terrain ZC 240,
  • Tarif TLPE (Taxe Locale sur la Publicité Extérieure) applicable en 2024,
  • Adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion du Doubs et désignation d’un référent déontologue des élus,
  • Cession de la parcelle ZA 125 par la SARL AFON à la commune,
  • Dons aux associations.

Conseil du 6 juillet 2023

  • Convention SYDED,
  • Devis EURL Lambert TP,
  • Renouvellement PEFC,
  • Tarif location salle des fêtes.

Conseil du 14 septembre 2023

  • Devis ENEDIS : enfouissement ligne HTA,
  • Devis Bardey : prises décor de Noël.

Conseil du 19 octobre 2023

  • ONF : assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2024,
  • ONF : affouage 2023-2024,
  • Travaux pour future MAM,
  • Devis CDEI pour réfection du mur du cimetière et construction d’un local poubelles sur
    base existante.